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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE LE MOAL
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Prothèse Adjointe Basic
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prothèse Adjointe Basic
LABORATOIRE LE MOAL, SARL

Numéro de dépôt :
3629618
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2019
Prothèse Adjointe Basic de LABORATOIRE LE MOAL

Présentation de la marque Prothèse Adjointe Basic

Déposée le 13 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE LE MOAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prothèse Adjointe Basic »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE LE MOAL domicilié(e) 21 Rue D'Athènes - 44325 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 294 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane LE MOAL domicilié(e) 21 Rue D'Athènes - 44325 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prothèse Adjointe Basic est expirée depuis le 13 février 2019.

LABORATOIRE LE MOAL a également déposé les autres marques suivantes : Prothèse Adjointe Premium


LABORATOIRE LE MOAL, SARL - 21 Rue D'Athènes - 44325 - NANTES - France - SIREN 381294180


Stéphane LE MOAL - 21 Rue D'Athènes - 44325 - NANTES - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565673 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, vétérinaires, membres, yeux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; Fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.